J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16110

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Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai


NOR : ECOI0100508A



Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu le décret no 91-1036 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, et notamment son article 8,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :
M. Assie (Jean-Marc), secrétaire général de la Fédération universitaire et polytechnique de Lille ;
M. Lefebvre (Jean-Jacques), directeur général de Eiffage construction ;
M. Séguy (Roger), président de la chambre de commerce et d'industrie de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe ;
M. Vincent (Yann), directeur de l'usine Renault de Douai ;
M. Tchikladze (Jean-Jacques), président de la Fédération de la plasturgie.
Sur proposition de l'association des anciens élèves : M. Capelle (Daniel), président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai.


Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie

Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant.
Le directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration ou son représentant.
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général du Nord ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé de la recherche : le délégué régional à la recherche et à la technologie de Nord - Pas-de-Calais ou son représentant.
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Pollet (Jean-Jacques), président de l'université d'Artois.


Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants des collectivités territoriales
de la région Nord - Pas-de-Calais

Le président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais ou son représentant.
Le président du conseil général du Nord ou son représentant.
Le président du conseil général du Pas-de-Calais ou son représentant.
Le maire de la ville de Douai ou son représentant.


Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 octobre 2001.

Christian Pierret